Ce règlement a pour objet :
- De compléter les statuts du Cercle Cynophile Damparisien,
- De préciser le fonctionnement du club.
Ce règlement pourra être complété, modifié ou révisé sur proposition du comité et approuvé par l’assemblée générale de l’association (à la majorité simple).

MOYENS D’ACTION

Le club organise des séances de travail en éducation canine, agility, obéissance et ring.
Le club organise chaque année un ou plusieurs concours dans les différentes disciplines canines sur son terrain ou tout autre lieu pour promouvoir le travail des chiens.
Le club peut également participer à différentes démonstrations ou apporter son aide technique à la Société Canine de Franche–Comté.

Participation aux sections
L’accès aux différentes sections est ouvert exclusivement aux personnes désirant s’investir dans la compétition cynophile.
Le niveau du chien et du maître doit être en adéquation avec la discipline pratiquée (un test de niveau peut être proposé au candidat éventuel en vue d’une intégration dans une section).
Tout retard ou toute absence devra préalablement être signalé au moniteur de la section pour des raisons d’éthique et de respect envers son entraîneur et son équipe.
Les compétiteurs s’engagent à participer uniquement aux concours organisés par des clubs affiliés à la Société Centrale Canine.
Tout membre d’une section s’engage à prendre part activement à la vie du club (monitorat en éducation canine, aide technique lors des concours, participation aux journée travail….)
Licences sportives (CNEA /CUN) : Le comité se réserve le droit de prendre en charge le montant de la licence d’un compétiteur suivant sa participation à la vie de l’association.

MEMBRES DE L’ASSOCIATION

Droit d’entrée
Tout nouvel adhérent doit régler un droit d’entrée proposé par le comité approuvé par l’Assemblée Générale. Le droit d’entrée sera réduit de moitié lors d’une adhésion à partir du 1er juin de l’année en cours.
Les mineurs (moins de 18 ans) sont exonérés de ce droit d’entrée.
Les compétiteurs en activité, sur décision du comité, sont également exemptés du droit d’entrée.

Cotisation
La cotisation fixée par le comité chaque année, couvre la période du 1er janvier au 31 décembre. Toute adhésion, à compter du 1er octobre, vaut droit pour l’année suivante.
Les mineurs doivent fournir une autorisation parentale à l’inscription, renouvelable chaque année.
Une cotisation couple majorée de 25 % de la cotisation peut être contractée par deux personnes majeures vivant sous le même toit et ne possédant qu’un seul chien.

Sanctions
Le comité pourra en cas de faute d’un sociétaire appliquer les sanctions suivantes :
- avertissement
- blâme
- exclusion temporaire ou définitive
- demande de sanction auprès de la S.C.F.C.

FONCTIONNEMENT D’ORDRE GENERAL

Inscription
A Fournir :
- le montant de la cotisation et du droit d’entrée,
- les fiches d’adhésion
- l’autorisation parentale pour les mineurs
- la photocopie de la carte de tatouage et copie du certificat de naissance / LOF
- le document de déclaration en mairie pour les chiens de 1ère et 2ème catégories et la copie du certificat antirabique
- la demande de licence

Education canine et Sections
Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité des moniteurs nommés par le comité. Les jours et horaires sont définis en fonction de la saison et des disciplines. Ces horaires sont inscrits sur le tableau d’affichage du club et sur le livret d’accueil transmis à l’adhésion.
Les adhérents devront respecter les horaires, arriver préalablement pour détendre et vider leurs chiens. En cas de retard, ils devront attendre l’autorisation de l’éducateur canin pour intégrer une séance en cours.
Aucun membre n’est autorisé à faire travailler une personne extérieure au club sur les terrains sans autorisation du président ou d’un membre du comité.
Le conducteur qui travaillerait son chien sans la présence d’un éducateur n’engage que sa responsabilité en cas d’incident et en aucun cas celle du club.
Les chiens blessés ou malades, les chiennes sous l’influence de leur chaleur ne sont pas admis dans les séances.
Pour faciliter l’apprentissage de l’éducation canine, les adhérents doivent posséder un matériel adéquat conseillé par les moniteurs.
Afin d’améliorer le travail des chiens, des groupes de niveau sont mis en place. Des tests de passage de groupes seront organisés régulièrement.
Tout changement de terrain doit être soumis à l’approbation du président ou du responsable de section par écrit (mail ou courrier). Pour la discipline RING, tout changement doit se faire sur un terrain habilité à la pratique du mordant avec un moniteur de club.

DIVERS

Les adhérents doivent prendre soin du matériel mis à leur disposition. Après chaque entraînement, celui-ci devra être rangé à l’endroit prévu à cet effet.
Il faudra veiller à la propreté du site aux alentours des terrains et du local. Les excréments des chiens devront être ramassés (ramasse crotte dans le local)
Il est prévu en cours d’année, des travaux d’aménagement. La présence des sociétaires est souhaitable. Une association est l’affaire de tous !
Tout problème doit être soumis au président du club par le biais du cahier de séances ou par courrier au comité.

Tout manquement grave à ce présent règlement intérieur, de même que tout indiscipline envers les moniteurs, pourra sur décision du comité, faire l’objet d’une sanction.

Pour le comité

Le Président Fait à Damparis le 13 mars 2010
Patrick JOB Assemblée Générale Extraordinaire

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